E VALUE - Ressources documentaires - Guides et sites internet

Guides et fiches utiles pour rédiger une évaluation des incidences

Ces guides thématiques, fournis ou validés par l'OFB, vous aident à évaluer les incidences de votre projet selon son domaine d'activité.

Thématique	Description / Lien
Extraction de matériaux (terrestre)	Guide pour l'évaluation des incidences – Projets d'extraction de matériaux
Extraction de matériaux en mer	Guide méthodologique – Extraction en mer (partie 1) Guide méthodologique – Extraction en mer (partie 2, PDF)
Dragages des chenaux de navigation et immersions	Évaluation des incidences – Dragages et immersions
Sports de nature	Guide – Sports de nature et évaluation des incidences Natura 2000
Manifestations sportives	Guide méthodologique pour l'évaluation des incidences – Manifestations sportives
Cultures marines	Référentiel – Cultures marines
Pêche professionnelle	Référentiel – Pêche professionnelle
Gestion du trait de côte	Guide – Gestion du trait de côte (OFB, PDF)
Éolien en mer	Guide – Éolien en mer (OFB, PDF)
Événement touristique, culturel ou sportif en Bretagne	Guide – Organiser un événement dans les espaces naturels bretons (Agence bretonne de la Biodiversité, PDF)
Balisage, mouillages, ZMEL	Ressource LIFE MARHA – Balisages, mouillages et ZMEL
Ports de commerce	Guide cadre – Ports de commerce et Natura 2000 en mer (CEREMA)
Défense nationale – Activités en mer	Référentiel – Activités en mer pour la gestion dans les sites Natura 2000 (tomes 1 et 2)
Nettoyage raisonné des plages	Guide – Nettoyage raisonné des plages (Rivages de France, PDF)
Sédiment de dragage	LIFE MARHA – Impact des activités sur les habitats (à venir)

Documents d'Objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000

Les DOCOB définissent pour chaque site l'état des lieux, les objectifs de gestion et les modalités de mise en œuvre. Ils constituent la référence pour l'identification des enjeux écologiques de votre zone de projet.

Sites internet utiles pour compléter une évaluation des incidences

Ressource	Description	Lien
POOLPE – OFB	Portail d'Observation des Liens Pressions-Écosystèmes : informations sur les effets potentiels des activités humaines sur les habitats et espèces du milieu marin.	poolpe.ofb.gouv.fr
Capitalisation – Mesures de gestion AMP Atlantique (2024)	Synthèse des mesures de gestion et de suivi au sein des aires marines protégées de la façade Atlantique.	Télécharger le PDF
Habitats et espèces Natura 2000 en mer	Document de référence listant les habitats et espèces marins d'intérêt communautaire (tome 2).	Télécharger le PDF

Autres sites internet de référence

Ressource	Description	Lien
TRAMES – GéoBretagne	Outil de mise à disposition de données publiques sur le fonctionnement écologique du territoire breton : forêts, bocage, zones humides, aires protégées…	Accéder à TRAMES
BDD des aires marines protégées françaises	Fiches synthétiques sur les aires marines protégées françaises.	amp.milieumarinfrance.fr
Milieu marin France	Service public d'information sur le milieu marin français.	milieumarinfrance.fr
Espace ressources LIFE MARHA	Nombreux guides et fiches pratiques sur les habitats marins, les pressions et les mesures de gestion.	life-marha.fr/espace-ressources